Frank Morin

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Mentions légales.

Face à l'urgence climatique, nous nous refuserons à travailler avec les propriétaires de véhicules pick-up rutilants (exemple :"Ford Ranger") si leur profession ne peut justifier l'usage d'un tel engin. Sur nos routes, beaucoup de pick-ups ne sont ni sales ni cabossés. À croire que leur fonction "utilitaire" concerne surtout l'égo du conducteur.

Droit d'auteur

• Toutes les photographies de ce site Web sont protégées la loi du 11 mars 1957 sur les Droits des Auteurs et par le Code de Propriété Intellectuelle du 1er Juillet 1992. Leur reproduction est strictement interdite sans le consentement de l'éditeur de ce site.
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• Licence CORPORATE : Le CLIENT acquiert le seul droit de reproduction. C'est-à-dire le droit de fixer les photographies sur tous supports et tous formats. Il s'agit :
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  - du droit d'exploiter les photographies à des fins promotionnelles du CLIENT et de ses produits, sur P.L.V., affiches, catalogues et brochures, articles de presse, sites Web, spots publicitaires télévisuels et cinématographiques.
  Par la vente de fichiers sur CD ou DVD, l'INSTANT T / Frank MORIN autorise le CLIENT à dupliquer des fichiers, uniquement à des fins de sauvegarde et de diffusion interne. Cette licence n'inclue pas la cession, rétrocession, location ou tout prêt à un tiers de photographies ou de document dérivé dont l'objet principal de la transaction serait l'image elle-même : tirages papier, posters, cartes postales, tee-shirts, programmes et plus généralement sur tous produits connus ou inconnus à ce jour.


• Le remboursement des arrhes sera l'unique dédomagement si, pour une raison indépendante de sa volonté, le Photographe était dans l'incapacité de réaliser le reportage. Au préalable, tout aura été fait pour trouver un collègue qui accepte de reprendre le contrat.
• Au-delà de 50 km parcourus, les frais de déplacement s'élèvent à 0,50€ par km.
• La facture est payable à la livraison ou au plus tard 60 jours. Tout retard de paiement donnera lieu au paiement d'intérêts au taux minimal prévu par l'article L441-6 du Code de commerce (intérêt légal multiplié par trois), exigible de plein droit et sans rappel, calculés sur les montants hors taxes. La communication et l'utilisation des photographies sont soumises aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.
• Au-delà de 50 km parcourus, les frais de déplacement s'élèvent à 1€ par km.
• Une date n'est réservée pour des futurs mariés qu'à la réception de 150€ d'arrhes et du Bon de commande signé par le couple.
• En cas d’impossibilité du Photographe à réaliser le reportage, tout sera fait pour trouver un collègue qui accepte de reprendre le contrat. En cas d’échec, les arrhes seront remboursés et un album sera offert à partir des photos que les Mariés pourrons récupérer auprès de leurs invités.

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• Adresse : 6, rue des Violettes, 67270 MELSHEIM
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